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Autorisation d’urbanisme PC n°0423222500013 à LA VALLA-EN-GIER (42131) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0423222500013). Le projet est situé au 16 rue Etienne Rully à LA VALLA-EN-GIER (42131). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juillet 2025, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 120 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 rue Etienne Rully, LA VALLA-EN-GIER (42131).

Références cadastrales : AB, 43.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

XADEMA (SIREN 911442739, SIRET 91144273900015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CELLIEU (42320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²83 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²83 m²-83 m²-83 m²
Autres locaux non résidentiels90 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²90 m²
Total90 m²0 m²83 m²0 m²83 m²0 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
En résidence2
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain120 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2025/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0423222500013
  • Code commune INSEE : 42322 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA VALLA-EN-GIER (42131). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 120 m².