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Permis de construire à Valentigney (25700) - 273 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02558020V0004 délivré le 2020/05/26 à Valentigney autorise une construction neuve pour un programme de 273 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE CLOS DES TALES, le programme résidentiel autorise la construction de 273 m² sur 31 RUE DES CARRIERES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 26 mai 2020 par la commune de Valentigney. Implanté 31 RUE DES CARRIERES, à Valentigney (25700), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE CLOS DES TALES.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 975 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 273 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 273 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Valentigney compte 10 765 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 RUE DES CARRIERES, Valentigney (25700).

Références cadastrales : BT, 467, BT, 469, BT, 471.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CLOS DES TALES (SIREN 852754035, SIRET 85275403500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 273 m² · Variation nette totale : 273 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Total0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée273 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)273 m²
Superficie du terrain975 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558020V0004
  • Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valentigney (25700). Les travaux prévoient la création de 273 m²; la surface après travaux atteint 273 m². Le terrain couvre 975 m².

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