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Permis de construire à Valentigney (25700) - 1 594 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02558015V0018 délivré le 2015/11/18 à VALENTIGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 1 929 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES GRAVIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 594 m² sur 7 RUE DES GRAVIERS. Déposé en été 2015, autorisé le 18 novembre 2015 par la commune de VALENTIGNEY. Implanté 7 RUE DES GRAVIERS, à Valentigney (25700), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES GRAVIERS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 2 933 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 594 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 929 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

VALENTIGNEY compte 10 765 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 RUE DES GRAVIERS, Valentigney (25700).

Références cadastrales : BK, 307.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES GRAVIERS (SIREN 822039285, SIRET 82203928500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité EXINCOURT (25400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 335 m² · Surface après travaux (totale) : 1 929 m² · Variation nette totale : 1 594 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation335 m²1 594 m²0 m²0 m²0 m²1 594 m²1 929 m²
Total335 m²1 594 m²0 m²0 m²0 m²1 594 m²1 929 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces16
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 594 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 929 m²
Superficie du terrain2 933 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 929 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558015V0018
  • Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valentigney (25700). Les travaux prévoient la création de 1 594 m²; la surface après travaux atteint 1 929 m². Le terrain couvre 2 933 m².

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