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Permis de construire à Valentigney (25700) - 467 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02558013V0017 délivré le 2014/03/06 à VALENTIGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 467 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ARKATIN, le programme résidentiel autorise la construction de 467 m² sur 25 RUE OHEMICHEN. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 mars 2014 par la commune de VALENTIGNEY. Implanté 25 RUE OHEMICHEN, à Valentigney (25700), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARKATIN.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 603 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. La création de surface atteint 467 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 467 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

VALENTIGNEY compte 10 765 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 RUE OHEMICHEN, Valentigney (25700).

Références cadastrales : BS, 485.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARKATIN (SIREN 533035747, SIRET 53303574700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité VALENTIGNEY (25700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 467 m² · Variation nette totale : 467 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²467 m²
Total0 m²467 m²0 m²0 m²0 m²467 m²467 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée467 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)467 m²
Superficie du terrain603 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite467 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 6 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558013V0017
  • Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valentigney (25700). Les travaux prévoient la création de 467 m²; la surface après travaux atteint 467 m². Le terrain couvre 603 m².

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