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Autorisation d’urbanisme PC n°02558013V0009 à VALENTIGNEY (25700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02558013V0009). Le projet est situé au 18 RUE DES COMBES à VALENTIGNEY (25700). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 5 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 décembre 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 953 m². La surface de plancher créée atteint 592 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 592 m².

Localisation du projet

Adresse : 18 RUE DES COMBES, VALENTIGNEY (25700).

Références cadastrales : BK, 215, BK, 218.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 592 m² · Variation nette totale : 570 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation22 m²592 m²0 m²22 m²0 m²570 m²592 m²
Total22 m²592 m²0 m²22 m²0 m²570 m²592 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée592 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée22 m²
Surface après travaux (totale)592 m²
Superficie du terrain1 953 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite592 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558013V0009
  • Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VALENTIGNEY (25700). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 592 m², 0 m² et parcelle de 1 953 m².