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Permis de construire à Valentigney (25700) - 374 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02558012V0025 délivré le 2013/04/23 à VALENTIGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 516 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 374 m² sur 39 RUE DES BARRES. Déposé en hiver 2012, autorisé le 23 avril 2013 par la commune de VALENTIGNEY. Implanté 39 RUE DES BARRES, à Valentigney (25700), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 502 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 374 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 516 m².

VALENTIGNEY compte 10 765 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 RUE DES BARRES, Valentigney (25700).

Références cadastrales : BR, 398.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : AUDINCOURT (25400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 142 m² · Surface après travaux (totale) : 516 m² · Variation nette totale : 374 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation142 m²374 m²0 m²0 m²0 m²374 m²516 m²
Total142 m²374 m²0 m²0 m²0 m²374 m²516 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée374 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)516 m²
Superficie du terrain1 502 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite516 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558012V0025
  • Code commune INSEE : 25580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valentigney (25700). Les travaux prévoient la création de 374 m²; la surface après travaux atteint 516 m². Le terrain couvre 1 502 m².

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