Permis de construire à Valdoie (90300) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09009923A0004 délivré le 2023/09/28 à Valdoie autorise une construction neuve pour un programme de 364 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA FABRIQUE, le programme résidentiel autorise la construction de 120 m² sur 43 Rue de Turenne. Déposé au printemps 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de Valdoie. Implanté 43 Rue de Turenne, à Valdoie (90300), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA FABRIQUE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 274 m² d’habitation et 90 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 364 m².
Valdoie compte 5 236 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LA FABRIQUE (SIREN 854073590, SIRET 85407359000010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valdoie (90300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 244 m² · Surface après travaux (totale) : 364 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
154 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
274 m²
Autres locaux non résidentiels
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
Total
244 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
364 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
120 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
364 m²
Superficie du terrain
665 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite364 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valdoie (90300). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 364 m². Le terrain couvre 665 m².
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