Permis de construire à Valdoie (90300) - 873 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09009914A0010 délivré le 2014/08/14 à VALDOIE autorise une construction neuve pour un programme de 873 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 873 m² sur Rue du Marechal Leclerc. Déposé en été 2014, autorisé le 14 août 2014 par la commune de VALDOIE. Implanté Rue du Marechal Leclerc, à Valdoie (90300), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de Le Clos du Monceau.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 873 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 873 m².
VALDOIE compte 5 236 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Marechal Leclerc, Valdoie (90300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MORVILLARS (90120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 873 m² · Variation nette totale : 873 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
873 m²
0 m²
0 m²
0 m²
873 m²
873 m²
Total
0 m²
873 m²
0 m²
0 m²
0 m²
873 m²
873 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
873 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
873 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite873 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 4 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valdoie (90300). Les travaux prévoient la création de 873 m²; la surface après travaux atteint 873 m². Le terrain couvre 0 m².
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