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Permis de construire à Valdahon (25800) - 721 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02557816V0004 délivré le 2016/04/19 à VALDAHON autorise une construction neuve pour un programme de 721 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MNDUFOUR, le programme résidentiel autorise la construction de 721 m² sur RUE DES TRONCHOTS. Déposé en hiver 2016, autorisé le 19 avril 2016 par la commune de VALDAHON. Implanté RUE DES TRONCHOTS, à Valdahon (25800), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MNDUFOUR.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 770 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 721 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 721 m².

VALDAHON compte 5 724 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES TRONCHOTS, Valdahon (25800).

Références cadastrales : AA, 36.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MNDUFOUR (SIREN 498354901, SIRET 49835490100015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité VALDAHON (25800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 721 m² · Variation nette totale : 721 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²721 m²0 m²0 m²0 m²721 m²721 m²
Total0 m²721 m²0 m²0 m²0 m²721 m²721 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée721 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)721 m²
Superficie du terrain1 770 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite721 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/04/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02557816V0004
  • Code commune INSEE : 25578 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valdahon (25800). Les travaux prévoient la création de 721 m²; la surface après travaux atteint 721 m². Le terrain couvre 1 770 m².

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