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Permis de construire à Valbonne (06560) - 752 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00615219T0005 délivré le 2019/08/13 à VALBONNE autorise une construction neuve pour un programme de 752 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 7VEN LOFT, le programme résidentiel autorise la construction de 752 m² sur chemin du Clos de Brasset. Déposé en hiver 2019, autorisé le 13 août 2019 par la commune de VALBONNE. Implanté chemin du Clos de Brasset, à Valbonne (06560), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 7VEN LOFT.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 533 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 752 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 752 m².

VALBONNE compte 12 754 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du Clos de Brasset, Valbonne (06560).

Références cadastrales : BE, 126, BE, 127.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

7VEN LOFT (SIREN 911826444, SIRET 91182644400018, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST LAURENT DU VAR (06700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 752 m² · Variation nette totale : 752 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²752 m²0 m²0 m²0 m²752 m²752 m²
Total0 m²752 m²0 m²0 m²0 m²752 m²752 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée752 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)752 m²
Superficie du terrain2 533 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite752 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 2 février 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00615219T0005
  • Code commune INSEE : 06152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valbonne (06560). Les travaux prévoient la création de 752 m²; la surface après travaux atteint 752 m². Le terrain couvre 2 533 m².

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