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Autorisation d’urbanisme PC n°02506025P0001 à Val-d Usiers Goux-les-Usiers (25520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02506025P0001). Le projet est situé au LOT Les Champs de la Croix lot à Val-d Usiers Goux-les-Usiers (25520). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2025, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 632 m². La surface de plancher créée atteint 198 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 198 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT Les Champs de la Croix lot, Val-d Usiers Goux-les-Usiers (25520).

Références cadastrales : AD, 177.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ECO IMMO 25 (SIREN 948428925, SIRET 94842892500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Longemaison (25690)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 198 m² · Variation nette totale : 198 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²198 m²0 m²0 m²0 m²198 m²198 m²
Total0 m²198 m²0 m²0 m²0 m²198 m²198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée198 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)198 m²
Superficie du terrain632 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite198 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02506025P0001
  • Code commune INSEE : 25060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Val-d Usiers Goux-les-Usiers (25520). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 198 m², 0 m² et parcelle de 632 m².