← Retour à la liste des autorisations sur la commune Val d'Oingt

Autorisation d’urbanisme PC n°0690242200017 à VAL-D-OINGT (69620) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690242200017). Le projet est situé au GRANDE RUE à VAL-D-OINGT (69620). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 127 m². La surface de plancher créée atteint 22 m². Le projet convertit 105 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 127 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : GRANDE RUE, VAL-D-OINGT (69620).

Références cadastrales : 0C, 864.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUCHARD CONCEPT CONSTRUCTION (SIREN 531806883, SIRET 53180688300017, APE 71.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE BREUIL (69620)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 127 m² · Variation nette totale : -23 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²22 m²105 m²45 m²105 m²-23 m²127 m²
Total150 m²22 m²105 m²45 m²105 m²-23 m²127 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée22 m²
Surface transformée105 m²
Surface supprimée45 m²
Surface après travaux (totale)127 m²
Superficie du terrain127 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite127 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690242200017
  • Code commune INSEE : 69024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAL-D-OINGT (69620). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 22 m², 105 m² et parcelle de 127 m².