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Autorisation d’urbanisme PC n°0690242200006 à Val d'Oingt (69620) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690242200006). Le projet est situé au Le Jacquet à Val d'Oingt (69620). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 septembre 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 380 m². La surface de plancher créée atteint 31 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 357 m².

Localisation du projet

Adresse : Le Jacquet, Val d'Oingt (69620).

Références cadastrales : C, 1391.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JN2S (SIREN 800038572, SIRET 80003857200023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Val d'Oingt (69620)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 357 m² · Variation nette totale : -118 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²31 m²272 m²0 m²0 m²303 m²303 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²272 m²-272 m²-272 m²
Autres locaux non résidentiels475 m²0 m²0 m²149 m²0 m²-149 m²326 m²
Total475 m²31 m²272 m²149 m²272 m²-118 m²357 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée31 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)357 m²
Superficie du terrain380 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite54 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690242200006
  • Code commune INSEE : 69024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Val d'Oingt (69620). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 31 m², 0 m² et parcelle de 380 m².