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Permis de construire à Val Bu Ch-Meouge (05300) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00511816H0016 délivré le 2016/12/25 à Val Bu ch-Meouge autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur Chateauneuf de Chabre. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 25 décembre 2016 par la commune de Val Bu ch-Meouge. Implanté Chateauneuf de Chabre, à Val Bu Ch-Meouge (05300), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Le Plan.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

Val Bu ch-Meouge compte 1 319 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chateauneuf de Chabre, Val Bu Ch-Meouge (05300).

Références cadastrales : D, 621.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Sisteron (04200).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/12/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 6 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00511816H0016
  • Code commune INSEE : 05118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Val Bu Ch-Meouge (05300). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 0 m².

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