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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse (84)
Vaison-la-Romaine
Détail PC 08413716N0005
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08413716N0005 délivré le 2016/03/21 à VAISON LA ROMAINE autorise une construction neuve pour un programme de 594 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DROME EXPANSION, le programme résidentiel autorise la construction de 594 m² sur avenue Jean Le Poulain. Déposé en hiver 2016, autorisé le 21 mars 2016 par la commune de VAISON LA ROMAINE. Implanté avenue Jean Le Poulain, à Vaison La Romaine (84110), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DROME EXPANSION.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 781 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 594 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 594 m² .
VAISON LA ROMAINE compte 5 929 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : avenue Jean Le Poulain, Vaison La Romaine (84110).
Références cadastrales : AE, 1696.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DROME EXPANSION (SIREN 389016544, SIRET 38901654400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité SUZE LA ROUSSE (26790)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 594 m² · Variation nette totale : 594 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 594 m² 0 m² 0 m² 0 m² 594 m² 594 m² Total 0 m² 594 m² 0 m² 0 m² 0 m² 594 m² 594 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 7 Répartition par typologie Individuel groupé 7 Répartition par taille 3 pièces 2 4 pièces 3 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 7 Surface créée 594 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 594 m² Superficie du terrain 1 781 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 594 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2016/03/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08413716N0005 Code commune INSEE : 84137 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaison La Romaine (84110). Les travaux prévoient la création de 594 m²; la surface après travaux atteint 594 m². Le terrain couvre 1 781 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84137
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08413716N0005
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-03-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DROME EXPANSION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
389016544
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38901654400014
Code postal du demandeur
26790
Localité du demandeur
SUZE LA ROUSSE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue Jean Le Poulain
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAISON LA ROMAINE
Code postal du terrain
84110
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
1696
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1781
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
7
Nombre de logements individuels créés
7
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
7
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
2
Nombre de logements de 4 pièces créés
3
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
594
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
594
Tableau des données brutes de l'autorisation.
