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Permis de construire à Vaison La Romaine (84110) - 643 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08413714N0020 délivré le 2014/09/12 à VAISON LA ROMAINE autorise une construction neuve pour un programme de 643 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BRUNO BATIMENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 643 m² sur 140 Chemin du Brusquet. Déposé en été 2014, autorisé le 12 septembre 2014 par la commune de VAISON LA ROMAINE. Implanté 140 Chemin du Brusquet, à Vaison La Romaine (84110), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BRUNO BATIMENTS.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 097 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 643 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 643 m².

VAISON LA ROMAINE compte 5 929 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 140 Chemin du Brusquet, Vaison La Romaine (84110).

Références cadastrales : AM, 420.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BRUNO BATIMENTS (SIREN 798076287, SIRET 79807628700019, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINTE CECILE LES VIGNES (84290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 643 m² · Variation nette totale : 643 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²643 m²0 m²0 m²0 m²643 m²643 m²
Total0 m²643 m²0 m²0 m²0 m²643 m²643 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée643 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)643 m²
Superficie du terrain1 097 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite643 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08413714N0020
  • Code commune INSEE : 84137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaison La Romaine (84110). Les travaux prévoient la création de 643 m²; la surface après travaux atteint 643 m². Le terrain couvre 1 097 m².

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