Permis de construire à Vailly (74470) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07428721B0013 délivré le 2021/10/15 à VAILLY autorise une construction neuve pour un programme de 202 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 458 m² sur LIEU- LA COTE D'EN BAS. Il prévoit ensuite 202 m² de constructions neuves. Déposé en été 2021, autorisé le 15 octobre 2021 par la commune de VAILLY. Implanté LIEU- LA COTE D'EN BAS, à Vailly (74470), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 148 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 202 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 202 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
VAILLY compte 914 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LIEU- LA COTE D'EN BAS, Vailly (74470).
Références cadastrales : 0A, 1338, 0A, 1336.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LULLIN (74470).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 458 m² · Surface après travaux (totale) : 202 m² · Variation nette totale : -256 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 186 m² | 202 m² | 0 m² | 186 m² | 0 m² | 16 m² | 202 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 272 m² | 0 m² | 0 m² | 272 m² | 0 m² | -272 m² | 0 m² |
| Total | 458 m² | 202 m² | 0 m² | 458 m² | 0 m² | -256 m² | 202 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 202 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 186 m² |
| Surface après travaux (totale) | 202 m² |
| Superficie du terrain | 1 148 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07428721B0013
- Code commune INSEE : 74287 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vailly (74470). Les travaux prévoient la création de 202 m² et des démolitions de 458 m²; la surface après travaux atteint 202 m². Le terrain couvre 1 148 m².
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