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Permis de construire à Vagnas (07150) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00732822G0023 délivré le 2023/03/23 à VAGNAS autorise une construction neuve pour un programme de 108 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOUNOUCH, le programme résidentiel autorise la construction de 108 m² sur Lieu-dit Terre-Longue. Déposé en hiver 2022, autorisé le 23 mars 2023 par la commune de VAGNAS. Implanté Lieu-dit Terre-Longue, à Vagnas (07150), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Terre-Longue.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOUNOUCH.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 290 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 87 m² d’habitation et 21 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 108 m².

VAGNAS compte 612 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Terre-Longue, Vagnas (07150).

Références cadastrales : D, 868.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOUNOUCH (SIREN 852165976, SIRET 85216597600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NICE (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²87 m²0 m²0 m²0 m²87 m²87 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²21 m²0 m²0 m²0 m²21 m²21 m²
Total0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée108 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)108 m²
Superficie du terrain1 290 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite108 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00732822G0023
  • Code commune INSEE : 07328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vagnas (07150). Les travaux prévoient la création de 108 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 1 290 m².

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