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Permis de construire à Vadans (39600) - 245 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0395392500003 délivré le 2025/07/24 à VADANS autorise une construction neuve pour un programme de 245 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MARIE BERTHE, le programme résidentiel autorise la construction de 245 m² sur 20 RUE PASTEUR. Déposé au printemps 2025, autorisé le 24 juillet 2025 par la commune de VADANS. Implanté 20 RUE PASTEUR, à Vadans (39600), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MARIE BERTHE.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 31 959 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 245 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 245 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

VADANS compte 304 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 RUE PASTEUR, Vadans (39600).

Références cadastrales : ZH, 333, ZH, 334.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MARIE BERTHE (SIREN 800330102, SIRET 80033010200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPDIVERS (39500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 245 m² · Variation nette totale : 245 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²245 m²0 m²0 m²0 m²245 m²245 m²
Total0 m²245 m²0 m²0 m²0 m²245 m²245 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée245 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)245 m²
Superficie du terrain31 959 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite245 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0395392500003
  • Code commune INSEE : 39539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vadans (39600). Les travaux prévoient la création de 245 m²; la surface après travaux atteint 245 m². Le terrain couvre 31 959 m².

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