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Permis de construire à Vacqueyras (84190) - 22 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08413613N0002 délivré le 2013/05/16 à Vacqueyras autorise une diminution de surface pour un programme de 127 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 22 m² sur RUE Carriere Vitree. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 mai 2013 par la commune de Vacqueyras. Implanté RUE Carriere Vitree, à Vacqueyras (84190), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 255 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 22 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 127 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Vacqueyras compte 1 209 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Carriere Vitree, Vacqueyras (84190).

Références cadastrales : C, 241, C, 242.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Sorgues (84700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 129 m² · Surface après travaux (totale) : 127 m² · Variation nette totale : -2 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation129 m²22 m²0 m²24 m²0 m²-2 m²127 m²
Total129 m²22 m²0 m²24 m²0 m²-2 m²127 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée22 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)127 m²
Superficie du terrain255 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite127 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 12 mars 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08413613N0002
  • Code commune INSEE : 84136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vacqueyras (84190). Les travaux prévoient la création de 22 m² et des démolitions de 24 m²; la surface après travaux atteint 127 m². Le terrain couvre 255 m².

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