← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vacognes-Neuilly

Permis de construire à Vacognes-Neuilly (14210) - 858 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°01472113R0010 délivré le 2014/03/03 à Vacognes-Neuilly autorise une transformation sans extension pour un programme de 858 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DE NEUILLY, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 716 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 3 mars 2014 par la commune de Vacognes-Neuilly. Implanté VC 7, à Vacognes-Neuilly (14210), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de La Grange des Dimes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DE NEUILLY.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (858 m² issues de transformation, 858 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 858 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Vacognes-Neuilly compte 669 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VC 7, Vacognes-Neuilly (14210).

Références cadastrales : 0D, 275, 0D, 274, 0D, 273.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE NEUILLY (SIREN 535119648, SIRET 53511964800017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montreuil-sur-Lozon (50570)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 858 m² · Surface après travaux (totale) : 858 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation858 m²0 m²858 m²0 m²858 m²858 m²
Total858 m²0 m²858 m²0 m²858 m²858 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée0 m²
Surface transformée858 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)858 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite858 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01472113R0010
  • Code commune INSEE : 14721 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vacognes-Neuilly (14210). Les travaux prévoient des transformations pour 1 716 m²; la surface après travaux atteint 858 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vacognes-Neuilly (14210)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Vacognes-Neuilly