Permis de construire à Urcerey (90800) - 627 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09009813A0002 délivré le 2013/11/15 à Urcerey autorise une construction neuve pour un programme de 627 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ARCANSEM, le programme résidentiel autorise la construction de 627 m² sur RUE DU CHENE. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 15 novembre 2013 par la commune de Urcerey. Implanté RUE DU CHENE, à Urcerey (90800), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ARCANSEM.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 028 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 627 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 627 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Urcerey compte 249 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI ARCANSEM (SIREN 795210210, SIRET 79521021000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Audincourt (25400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 627 m² · Variation nette totale : 627 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
627 m²
0 m²
0 m²
0 m²
627 m²
627 m²
Total
0 m²
627 m²
0 m²
0 m²
0 m²
627 m²
627 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
627 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
627 m²
Superficie du terrain
2 028 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite627 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Urcerey (90800). Les travaux prévoient la création de 627 m²; la surface après travaux atteint 627 m². Le terrain couvre 2 028 m².
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