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Permis de construire à Tupin-Et-Semons (69420) - 1 262 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692531700002 délivré le 2017/10/19 à TUPIN-ET-SEMONS autorise une construction neuve pour un programme de 2 012 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 012 m² sur TUPIN. Déposé en été 2017, autorisé le 19 octobre 2017 par la commune de TUPIN-ET-SEMONS. Implanté TUPIN, à Tupin-Et-Semons (69420), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 012 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 262 m² d’habitation et 750 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 012 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

TUPIN-ET-SEMONS compte 647 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : TUPIN, Tupin-Et-Semons (69420).

Références cadastrales : AH, 72.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LORETTE (42420).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 458 m² · Surface après travaux (totale) : 2 012 m² · Variation nette totale : 1 554 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 262 m²0 m²0 m²0 m²1 262 m²1 262 m²
Autres locaux non résidentiels458 m²750 m²0 m²458 m²0 m²292 m²750 m²
Total458 m²2 012 m²0 m²458 m²0 m²1 554 m²2 012 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée2 012 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 012 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 012 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692531700002
  • Code commune INSEE : 69253 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tupin-Et-Semons (69420). Les travaux prévoient la création de 2 012 m² et des démolitions de 458 m²; la surface après travaux atteint 2 012 m². Le terrain couvre 0 m².

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