← Retour à la liste des autorisations sur la commune Tupin-et-Semons

Permis de construire à Tupin-Et-Semons (69420) - 234 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692531600005 délivré le 2016/06/07 à Tupin-et-Semons autorise une construction neuve pour un programme de 434 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE TUPIN ET SEMONS, le programme résidentiel autorise la construction de 434 m² sur 1 place de la Chapelle. Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 juin 2016 par la commune de Tupin-et-Semons. Implanté 1 place de la Chapelle, à Tupin-Et-Semons (69420), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE TUPIN ET SEMONS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 263 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 434 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 234 m² d’habitation et 200 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 434 m².

Tupin-et-Semons compte 647 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 place de la Chapelle, Tupin-Et-Semons (69420).

Références cadastrales : AH, 58, AH, 59, AH, 60.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE TUPIN ET SEMONS (SIREN 216902536, SIRET 21690253600012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité TUPIN ET SEMONS (69420)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 434 m² · Variation nette totale : 434 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	234 m²	0 m²	0 m²	0 m²	234 m²	234 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²	200 m²	200 m²
Total	0 m²	434 m²	0 m²	0 m²	0 m²	434 m²	434 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	3
Collectif (hors résidence)	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	3
Surface créée	434 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	434 m²
Superficie du terrain	1 263 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite434 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2016/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692531600005
Code commune INSEE : 69253 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tupin-Et-Semons (69420). Les travaux prévoient la création de 434 m²; la surface après travaux atteint 434 m². Le terrain couvre 1 263 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Tupin-et-Semons (69420)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Chemin de Pimotin - nouvelle construction - 127 m² Habitation
2025 - Chemin de Pimotin - nouvelle construction - 140 m² Habitation
2023 - Route de Lyon - nouvelle construction - 565 m² Habitation
2023 - Chemin de Pimotin - transformation avec extension de surface - 407 m² Hébergement hôtelier
2022 - Route de Lyon - nouvelle construction - 384 m² Hébergement hôtelier
2022 - Lotissement le Jardin des - nouvelle construction - 85 m² Habitation
2021 - rd 386 - nouvelle construction - 92 m² Habitation
2021 - LOTISSEMENT LE JARDIN DES - nouvelle construction - 117 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Tupin-et-Semons

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69253
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0692531600005
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-07
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Communes, EPIC, syndicats de communes
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE TUPIN ET SEMONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	216902536
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21690253600012
Code postal du demandeur	69420
Localité du demandeur	TUPIN ET SEMONS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	place de la Chapelle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Tupin-et-Semons
Code postal du terrain	69420
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	58
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	59
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	60
Superficie du terrain	1263
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	3
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	3
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	3
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	234
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	200
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	434
COMM_NORM	69253