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Autorisation d’urbanisme PC n°04231423R8003 à La Tuiliere (42830) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04231423R8003). Le projet est situé au Lieu-dit Montloup à La Tuiliere (42830). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 295 m². La surface de plancher créée atteint 18 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 161 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Montloup, La Tuiliere (42830).

Références cadastrales : AO, 133.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CREW D'SECOURS (SIREN 844592196, SIRET 84459219600019, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité La Tuiliere (42830)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 161 m² · Variation nette totale : 18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²18 m²143 m²0 m²0 m²161 m²161 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²143 m²-143 m²-143 m²
Autres locaux non résidentiels143 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²143 m²
Total143 m²18 m²143 m²0 m²143 m²18 m²161 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée18 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)161 m²
Superficie du terrain295 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04231423R8003
  • Code commune INSEE : 42314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Tuiliere (42830). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 18 m², 0 m² et parcelle de 295 m².