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Autorisation d’urbanisme PC n°04231415R0006 à La Tuiliere (42830) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04231415R0006). Le projet est situé au Lieu-dit Le Bourg à La Tuiliere (42830). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 novembre 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 883 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 231 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 231 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Bourg, La Tuiliere (42830).

Références cadastrales : AB, 83.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LA TUILIERE (SIREN 214203143, SIRET 21420314300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité La Tuiliere (42830)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 231 m² · Variation nette totale : -33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation264 m²0 m²231 m²33 m²231 m²-33 m²231 m²
Total264 m²0 m²231 m²33 m²231 m²-33 m²231 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée231 m²
Surface supprimée33 m²
Surface après travaux (totale)231 m²
Superficie du terrain883 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite231 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04231415R0006
  • Code commune INSEE : 42314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Tuiliere (42830). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 231 m² et parcelle de 883 m².