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Autorisation d’urbanisme PC n°04900316M0016 à Tuffalun (49700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04900316M0016). Le projet est situé au LOT Les Arpents à Tuffalun (49700). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2016, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 345 m². La surface de plancher créée atteint 352 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 352 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT Les Arpents, Tuffalun (49700).

Références cadastrales : C, 1072.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JAMBERT SAS (SIREN 344023502, SIRET 34402350200034, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Angers (49100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 352 m² · Variation nette totale : 352 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²352 m²0 m²0 m²0 m²352 m²352 m²
Total0 m²352 m²0 m²0 m²0 m²352 m²352 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée352 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)352 m²
Superficie du terrain1 345 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite352 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04900316M0016
  • Code commune INSEE : 49003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Tuffalun (49700). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 352 m², 0 m² et parcelle de 1 345 m².