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Autorisation d’urbanisme PC n°01471520P0015 à Trouville-sur-Mer (14360) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01471520P0015). Le projet est situé au LES BRUZETTES à Trouville-sur-Mer (14360). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2021, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 8 803 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 682 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 682 m².

Localisation du projet

Adresse : LES BRUZETTES, Trouville-sur-Mer (14360).

Références cadastrales : AM, 110, AM, 112, AM, 61.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BORDEAUX (33000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 682 m² · Variation nette totale : -66 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation748 m²0 m²682 m²66 m²682 m²-66 m²682 m²
Total748 m²0 m²682 m²66 m²682 m²-66 m²682 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée0 m²
Surface transformée682 m²
Surface supprimée66 m²
Surface après travaux (totale)682 m²
Superficie du terrain8 803 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite682 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01471520P0015
  • Code commune INSEE : 14715 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Trouville-sur-Mer (14360). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 0 m², 682 m² et parcelle de 8 803 m².