← Retour à la liste des autorisations sur la commune Trouville-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PC n°01471520P0001 à TROUVILLE-SUR-MER (14360) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01471520P0001). Le projet est situé au 16 RUE DU QUERNET à TROUVILLE-SUR-MER (14360). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 317 m². La surface de plancher créée atteint 202 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 377 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE DU QUERNET, TROUVILLE-SUR-MER (14360).

Références cadastrales : AZ, 282.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PARIS (75008).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 377 m² · Variation nette totale : -26 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation217 m²202 m²0 m²42 m²0 m²160 m²377 m²
Autres locaux non résidentiels186 m²0 m²0 m²186 m²0 m²-186 m²0 m²
Total403 m²202 m²0 m²228 m²0 m²-26 m²377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée202 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée42 m²
Surface après travaux (totale)377 m²
Superficie du terrain317 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01471520P0001
  • Code commune INSEE : 14715 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TROUVILLE-SUR-MER (14360). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 202 m², 0 m² et parcelle de 317 m².