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Autorisation d’urbanisme PC n°01471513P0028 à Trouville-sur-Mer (14360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01471513P0028). Le projet est situé au Chemin des Bruzettes à Trouville-sur-Mer (14360). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 28 836 m². La surface de plancher créée atteint 281 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 281 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Bruzettes, Trouville-sur-Mer (14360).

Références cadastrales : AV, 18, AV, 18, AV, 18.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BRUZETTES-CALLENVILLE (SIREN 538788340, SIRET 53878834000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité PARIS (75014)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 281 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation281 m²281 m²0 m²281 m²0 m²0 m²281 m²
Total281 m²281 m²0 m²281 m²0 m²0 m²281 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée281 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée281 m²
Surface après travaux (totale)281 m²
Superficie du terrain28 836 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite281 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01471513P0028
  • Code commune INSEE : 14715 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Trouville-sur-Mer (14360). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 281 m², 0 m² et parcelle de 28 836 m².