Permis de construire à Trouhans (21170) - 486 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02164518B0004 délivré le 2018/10/15 à Trouhans autorise une construction neuve pour un programme de 729 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par K3M, le programme résidentiel autorise la construction de 486 m² sur route de Murger. Déposé en été 2018, autorisé le 15 octobre 2018 par la commune de Trouhans. Implanté route de Murger, à Trouhans (21170), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par K3M.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 486 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 729 m².
Trouhans compte 604 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
K3M (SIREN 494211022, SIRET 49421102200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Apollinaire (21850)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 243 m² · Surface après travaux (totale) : 729 m² · Variation nette totale : 486 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
243 m²
486 m²
0 m²
0 m²
0 m²
486 m²
729 m²
Total
243 m²
486 m²
0 m²
0 m²
0 m²
486 m²
729 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
486 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
729 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite729 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/10/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Trouhans (21170). Les travaux prévoient la création de 486 m²; la surface après travaux atteint 729 m². Le terrain couvre 0 m².
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