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Permis de construire à Troisfontaines (57870) - 120 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05768017V0004 délivré le 2017/08/25 à TROISFONTAINES autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 420 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 380 m² sur RD96d. Déposé au printemps 2017, autorisé le 25 août 2017 par la commune de TROISFONTAINES. Implanté RD96d, à Troisfontaines (57870), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 293 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 380 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 300 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 420 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TROISFONTAINES compte 1 250 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD96d, Troisfontaines (57870).

Références cadastrales : 04, 199, 04, 201, 04, 191.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TROISFONTAINES (57870).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 40 m² · Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 380 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²120 m²0 m²0 m²0 m²120 m²120 m²
Autres locaux non résidentiels40 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²300 m²
Total40 m²380 m²0 m²0 m²0 m²380 m²420 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée380 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)420 m²
Superficie du terrain5 293 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite420 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/08/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05768017V0004
  • Code commune INSEE : 57680 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Troisfontaines (57870). Les travaux prévoient la création de 380 m²; la surface après travaux atteint 420 m². Le terrain couvre 5 293 m².

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