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Permis de construire à Les Trois-Pierres (76430) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°07671416C0011 délivré le 2017/01/16 à LES TROIS-PIERRES autorise une transformation avec extension pour un programme de 228 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (140 m²). Déposé à l'automne 2016, autorisé le 16 janvier 2017 par la commune de LES TROIS-PIERRES. Implanté 42 RUE DE LA MARE AU LEU, à Les Trois-Pierres (76430), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 267 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 130 m², dont 70 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 228 m².

LES TROIS-PIERRES compte 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 42 RUE DE LA MARE AU LEU, Les Trois-Pierres (76430).

Références cadastrales : A, 226.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES TROIS-PIERRES (76430).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 98 m² · Surface après travaux (totale) : 228 m² · Variation nette totale : 130 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation98 m²130 m²70 m²0 m²70 m²130 m²228 m²
Total98 m²130 m²70 m²0 m²70 m²130 m²228 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée130 m²
Surface transformée70 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)228 m²
Superficie du terrain1 267 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite228 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07671416C0011
  • Code commune INSEE : 76714 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois-Pierres (76430). Les travaux prévoient la création de 130 m² et des transformations pour 140 m²; la surface après travaux atteint 228 m². Le terrain couvre 1 267 m².

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