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Permis de construire à Les Trois-Moutiers (86120) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08627420A0003 délivré le 2020/05/18 à LES TROIS-MOUTIERS autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI ANOR, le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur ROUTE DE MONTEILS. Déposé en hiver 2020, autorisé le 18 mai 2020 par la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Implanté ROUTE DE MONTEILS, à Les Trois-Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ANOR.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 095 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 88 m².

LES TROIS-MOUTIERS compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE MONTEILS, Les Trois-Moutiers (86120).

Références cadastrales : AH, 644.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ANOR (SIREN 843859521, SIRET 84385952100018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS (86120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)88 m²
Superficie du terrain1 095 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08627420A0003
  • Code commune INSEE : 86274 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois-Moutiers (86120). Les travaux prévoient la création de 88 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 1 095 m².

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