Permis de construire à Les Trois-Moutiers (86120) - 252 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°08627420A0002 délivré le 2020/02/03 à LES TROIS-MOUTIERS autorise une construction neuve pour un programme de 252 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CHAMP DE L'EPINE, le programme résidentiel autorise la construction de 252 m² sur 12 ROUTE DE MONTEILS. Déposé en hiver 2020, autorisé le 3 février 2020 par la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Implanté 12 ROUTE DE MONTEILS, à Les Trois-Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CHAMP DE L'EPINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 507 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 252 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 252 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LES TROIS-MOUTIERS compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 ROUTE DE MONTEILS, Les Trois-Moutiers (86120).
Références cadastrales : ZW, 134, ZW, 135, ZW, 136.
Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE CHAMP DE L'EPINE (SIREN 511774127, SIRET 51177412700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES TROIS-MOUTIERS (86120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 252 m² · Variation nette totale : 252 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 252 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 252 m² | 252 m² |
| Total | 0 m² | 252 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 252 m² | 252 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 252 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 252 m² |
| Superficie du terrain | 7 507 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 26 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08627420A0002
- Code commune INSEE : 86274 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois-Moutiers (86120). Les travaux prévoient la création de 252 m²; la surface après travaux atteint 252 m². Le terrain couvre 7 507 m².
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