Permis de construire à Les Trois Moutiers (86120) - 1 965 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°08627416A0002 délivré le 2016/04/01 à LES TROIS MOUTIERS autorise une construction neuve pour un programme de 1 965 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU CHEMIN DE MEZEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 1 965 m² sur Rue du Gue Sainte Marie -. Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 avril 2016 par la commune de LES TROIS MOUTIERS. Implanté Rue du Gue Sainte Marie -, à Les Trois Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU CHEMIN DE MEZEAU.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 11 600 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 965 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 965 m².
LES TROIS MOUTIERS compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Gue Sainte Marie -, Les Trois Moutiers (86120).
Références cadastrales : AH, 274.
Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU (SIREN 404754012, SIRET 40475401200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAUVIGNY (86300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 965 m² · Variation nette totale : 1 965 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 965 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 965 m² | 1 965 m² |
| Total | 0 m² | 1 965 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 965 m² | 1 965 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 24 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 24 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 16 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 24 |
| Surface créée | 1 965 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 965 m² |
| Superficie du terrain | 11 600 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08627416A0002
- Code commune INSEE : 86274 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois Moutiers (86120). Les travaux prévoient la création de 1 965 m²; la surface après travaux atteint 1 965 m². Le terrain couvre 11 600 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Trois-Moutiers (86120)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2023 - Avenue Aristide Gigot - transformation avec extension de surface - 370 m² Hébergement hôtelier
- 2021 - RUE DE LA FAYETTE ""GRANDE - transformation avec extension de surface - 291 m² Habitation
- 2020 - CITE DES PRIMEVERES - transformation avec extension de surface - 140 m² Hébergement hôtelier
- 2020 - RUE DE LA GARE - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2020 - ROUTE DE MONTEILS - nouvelle construction - 88 m² Habitation
- 2020 - ROUTE DE MONTEILS - nouvelle construction - 252 m² Habitation
- 2020 - RUE DES MEUNIERS - nouvelle construction - 117 m² Habitation
- 2019 - ROUTE DES MONTEILS - nouvelle construction - 149 m² Habitation