Permis de construire à Les Trois-Moutiers (86120) - 255 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08627415N0002 délivré le 2015/04/12 à Les Trois-Moutiers autorise une construction neuve pour un programme de 255 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CHAMP DE L'EPINE, le programme résidentiel autorise la construction de 255 m² sur 12 RTE DES MONTEILS. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 avril 2015 par la commune de Les Trois-Moutiers. Implanté 12 RTE DES MONTEILS, à Les Trois-Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CHAMP DE L'EPINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 507 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 255 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 255 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Les Trois-Moutiers compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 RTE DES MONTEILS, Les Trois-Moutiers (86120).
LE CHAMP DE L'EPINE (SIREN 511774127, SIRET 51177412700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Les Trois-Moutiers (86120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 255 m² · Surface après travaux (totale) : 255 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
255 m²
255 m²
0 m²
255 m²
0 m²
255 m²
Total
255 m²
255 m²
0 m²
255 m²
0 m²
255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
255 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
255 m²
Surface après travaux (totale)
255 m²
Superficie du terrain
7 507 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite255 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois-Moutiers (86120). Les travaux prévoient la création de 255 m² et des démolitions de 255 m²; la surface après travaux atteint 255 m². Le terrain couvre 7 507 m².
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