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Permis de construire à Les Trois-Moutiers (86120) - 1 137 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08627415A0005 délivré le 2015/09/28 à LES TROIS-MOUTIERS autorise une construction neuve pour un programme de 1 137 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU CHEMIN DE MEZEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 1 137 m² sur RUE DU GUE SAINTE MARIE. Déposé en été 2015, autorisé le 28 septembre 2015 par la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Implanté RUE DU GUE SAINTE MARIE, à Les Trois-Moutiers (86120), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LIEU-DIT LE BOURG.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU CHEMIN DE MEZEAU.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 7 070 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 137 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 137 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

LES TROIS-MOUTIERS compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU GUE SAINTE MARIE, Les Trois-Moutiers (86120).

Références cadastrales : AH, 274.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU CHEMIN DE MEZEAU (SIREN 404754012, SIRET 40475401200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAUVIGNY (86300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 137 m² · Variation nette totale : 1 137 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 137 m²0 m²0 m²0 m²1 137 m²1 137 m²
Total0 m²1 137 m²0 m²0 m²0 m²1 137 m²1 137 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 137 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 137 m²
Superficie du terrain7 070 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 137 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 septembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08627415A0005
  • Code commune INSEE : 86274 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Trois-Moutiers (86120). Les travaux prévoient la création de 1 137 m²; la surface après travaux atteint 1 137 m². Le terrain couvre 7 070 m².

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