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Autorisation d’urbanisme PC n°00614912S0034 à LA TRINITE (06340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00614912S0034). Le projet est situé au 11 RUE ANTOINE SCOFFIER à LA TRINITE (06340). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mars 2013, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 1 507 m². La surface de plancher créée atteint 1 218 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 218 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE ANTOINE SCOFFIER, LA TRINITE (06340).

Références cadastrales : AE, 237, AE, 238.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : NICE (06000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 218 m² · Variation nette totale : 1 218 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 218 m²0 m²0 m²0 m²1 218 m²1 218 m²
Total0 m²1 218 m²0 m²0 m²0 m²1 218 m²1 218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces5
3 pièces11
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 218 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 218 m²
Superficie du terrain1 507 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00614912S0034
  • Code commune INSEE : 06149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA TRINITE (06340). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 218 m², 0 m² et parcelle de 1 507 m².