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Autorisation d’urbanisme PC n°00142721V0012 à TREVOUX (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00142721V0012). Le projet est situé à TREVOUX (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 août 2021, autorise la création de 84 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 6 145 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 145 m².

Localisation du projet

Adresse : TREVOUX (01600).

Références cadastrales : AH, 765, AH, 298, AH, 212.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 145 m² · Variation nette totale : 6 145 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 145 m²0 m²0 m²0 m²6 145 m²6 145 m²
Total0 m²6 145 m²0 m²0 m²0 m²6 145 m²6 145 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés84
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)84

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés84
Surface créée6 145 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 145 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 145 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 janvier 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00142721V0012
  • Code commune INSEE : 01427 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TREVOUX (01600). Les principaux éléments portent sur 84 logements, 6 145 m², 0 m² et parcelle de 0 m².