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Autorisation d’urbanisme PC n°00142717V0006 à TREVOUX (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00142717V0006). Le projet est situé au 9 a Boule Poyat à TREVOUX (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 novembre 2017, autorise la création de 52 logements sur une parcelle de 1 671 m². La surface de plancher créée atteint 4 998 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 998 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 a Boule Poyat, TREVOUX (01600).

Références cadastrales : AH, 43, AH, 42, AH, 41.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TREFLE (SIREN 828204800, SIRET 82820480000019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GRENOBLE (38000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 998 m² · Variation nette totale : 4 998 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 477 m²0 m²0 m²0 m²1 477 m²1 477 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²3 521 m²0 m²0 m²0 m²3 521 m²3 521 m²
Total0 m²4 998 m²0 m²0 m²0 m²4 998 m²4 998 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés52
Répartition par typologie
En résidence52
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces22
3 pièces23
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés52
Surface créée4 998 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 998 m²
Superficie du terrain1 671 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 521 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2017/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00142717V0006
  • Code commune INSEE : 01427 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TREVOUX (01600). Les principaux éléments portent sur 52 logements, 4 998 m², 0 m² et parcelle de 1 671 m².