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Autorisation d’urbanisme PC n°00142713V0025 à Trevoux (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00142713V0025). Le projet est situé au 224 RUE de la Jacobee à Trevoux (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mars 2014, autorise la création de 86 logements sur une parcelle de 17 777 m². La surface de plancher créée atteint 6 923 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 923 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 224 RUE de la Jacobee, Trevoux (01600).

Références cadastrales : AK, 388, AK, 387, AK, 316.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HPL VAL DE SAONE (SIREN 798807988, SIRET 79880798800018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 923 m² · Variation nette totale : 6 243 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²6 923 m²0 m²150 m²0 m²6 773 m²6 923 m²
Autres locaux non résidentiels530 m²0 m²0 m²530 m²0 m²-530 m²0 m²
Total680 m²6 923 m²0 m²680 m²0 m²6 243 m²6 923 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés86
Répartition par typologie
Individuel groupé30
Collectif (hors résidence)56
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces35
4 pièces40
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés86
Surface créée6 923 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée150 m²
Surface après travaux (totale)6 923 m²
Superficie du terrain17 777 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00142713V0025
  • Code commune INSEE : 01427 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Trevoux (01600). Les principaux éléments portent sur 86 logements, 6 923 m², 0 m² et parcelle de 17 777 m².