Permis de construire à Treveneuc (22410) - 421 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02237717Q0011 délivré le 2017/09/01 à TREVENEUC autorise une construction neuve pour un programme de 421 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA D'HLM D'ARMORIQUE, le programme résidentiel autorise la construction de 421 m² sur LES COATINEAUX. Déposé en été 2017, autorisé le 1 septembre 2017 par la commune de TREVENEUC. Implanté LES COATINEAUX, à Treveneuc (22410), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM D'ARMORIQUE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 204 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 421 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 421 m².
TREVENEUC compte 804 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SA D'HLM D'ARMORIQUE (SIREN 635721400, SIRET 63572140000045, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LANDERNEAU (29149)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 421 m² · Variation nette totale : 421 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
421 m²
0 m²
0 m²
0 m²
421 m²
421 m²
Total
0 m²
421 m²
0 m²
0 m²
0 m²
421 m²
421 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
421 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
421 m²
Superficie du terrain
204 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite421 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/09/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Treveneuc (22410). Les travaux prévoient la création de 421 m²; la surface après travaux atteint 421 m². Le terrain couvre 204 m².
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