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Autorisation d’urbanisme PC n°09009720A0009 à TREVENANS (90400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09009720A0009). Le projet est situé au 14 Impasse des Jardinets à TREVENANS (90400). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 8 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 juin 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 270 m². La surface de plancher créée atteint 381 m². Le projet convertit 57 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 984 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 Impasse des Jardinets, TREVENANS (90400).

Références cadastrales : AD, 126.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD (SIREN 319545810, SIRET 31954581000040, APE 94.91Z, catégorie juridique 9230, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TREVENANS (90400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 984 m² · Variation nette totale : 332 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation150 m²119 m²24 m²0 m²57 m²86 m²236 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²310 m²-310 m²-310 m²
Autres locaux non résidentiels502 m²262 m²343 m²49 m²0 m²556 m²1 058 m²
Total652 m²381 m²367 m²49 m²367 m²332 m²984 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée381 m²
Surface transformée57 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)984 m²
Superficie du terrain2 270 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite748 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/06/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09009720A0009
  • Code commune INSEE : 90097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TREVENANS (90400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 381 m², 57 m² et parcelle de 2 270 m².