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Autorisation d’urbanisme PC n°09009719A0008 à TREVENANS (90400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09009719A0008). Le projet est situé au 6 Route de Dambenois à TREVENANS (90400). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2019, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 5 405 m². La surface de plancher créée atteint 445 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 445 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 6 Route de Dambenois, TREVENANS (90400).

Références cadastrales : AI, 240.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPALINE (SIREN 851078386, SIRET 85107838600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TREVENANS (90400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 445 m² · Variation nette totale : 445 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²445 m²0 m²0 m²0 m²445 m²445 m²
Total0 m²445 m²0 m²0 m²0 m²445 m²445 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée445 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)445 m²
Superficie du terrain5 405 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite445 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09009719A0008
  • Code commune INSEE : 90097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à TREVENANS (90400). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 445 m², 0 m² et parcelle de 5 405 m².