← Retour à la liste des autorisations sur la commune Trésilley

Permis de construire à Tresilley (70190) - 430 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07050722C0005 délivré le 2023/01/20 à TRESILLEY autorise une construction neuve pour un programme de 430 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 70, le programme résidentiel autorise la construction de 430 m² sur LA CORVEE DU PUITS. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 janvier 2023 par la commune de TRESILLEY. Implanté LA CORVEE DU PUITS, à Tresilley (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de La covee du puits.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 70.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 15 666 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 430 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 430 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

TRESILLEY compte 264 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA CORVEE DU PUITS, Tresilley (70190).

Références cadastrales : ZD, 64, ZD, 111.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 70 (SIREN 399606185, SIRET 39960618500011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité VESOUL (70006)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 430 m² · Variation nette totale : 430 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²430 m²0 m²0 m²0 m²430 m²430 m²
Total0 m²430 m²0 m²0 m²0 m²430 m²430 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée430 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)430 m²
Superficie du terrain15 666 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite430 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07050722C0005
  • Code commune INSEE : 70507 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tresilley (70190). Les travaux prévoient la création de 430 m²; la surface après travaux atteint 430 m². Le terrain couvre 15 666 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Trésilley (70190)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Trésilley