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Permis de construire à Tremblay En France (93290) - 498 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09307314C0089 délivré le 2015/01/09 à TREMBLAY EN FRANCE autorise une construction neuve pour un programme de 609 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 498 m² sur 18 RUE DE FLANDRE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 9 janvier 2015 par la commune de TREMBLAY EN FRANCE. Implanté 18 RUE DE FLANDRE, à Tremblay En France (93290), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 470 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T3. La création de surface atteint 498 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 609 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TREMBLAY EN FRANCE compte 37 271 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 RUE DE FLANDRE, Tremblay En France (93290).

Références cadastrales : AR, 38.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CLAYE-SOUILLY (77410).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 111 m² · Surface après travaux (totale) : 609 m² · Variation nette totale : 498 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation111 m²498 m²0 m²0 m²0 m²498 m²609 m²
Total111 m²498 m²0 m²0 m²0 m²498 m²609 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce4
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée498 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)609 m²
Superficie du terrain470 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite609 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307314C0089
  • Code commune INSEE : 93073 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tremblay En France (93290). Les travaux prévoient la création de 498 m²; la surface après travaux atteint 609 m². Le terrain couvre 470 m².

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