Permis de construire à Treize-Vents (85590) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08529621H0011 délivré le 2021/12/14 à TREIZE-VENTS autorise une construction neuve pour un programme de 112 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARCC, le programme résidentiel autorise la construction de 112 m² sur 9 rue du Bardeau. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 14 décembre 2021 par la commune de TREIZE-VENTS. Implanté 9 rue du Bardeau, à Treize-Vents (85590), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCC.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 592 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 112 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 112 m².
TREIZE-VENTS compte 1 242 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ARCC (SIREN 852822550, SIRET 85282255000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST MALO DU BOIS (85590)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 112 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
112 m²
112 m²
Total
0 m²
112 m²
0 m²
0 m²
0 m²
112 m²
112 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
112 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
112 m²
Superficie du terrain
592 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite112 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 janvier 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Treize-Vents (85590). Les travaux prévoient la création de 112 m²; la surface après travaux atteint 112 m². Le terrain couvre 592 m².
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