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Permis de construire à Treize Septiers (85600) - 409 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08529514H0031 délivré le 2015/02/25 à TREIZE SEPTIERS autorise une construction neuve pour un programme de 409 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE, le programme résidentiel autorise la construction de 409 m² sur 1 rue Misotte. Déposé en hiver 2014, autorisé le 25 février 2015 par la commune de TREIZE SEPTIERS. Implanté 1 rue Misotte, à Treize Septiers (85600), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lotissement de la Papiniere 3- Ilot.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 904 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 80 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 409 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 409 m².

TREIZE SEPTIERS compte 3 316 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue Misotte, Treize Septiers (85600).

Références cadastrales : ZP, 148, ZP, 149, ZP, 150.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE (SIREN 278500012, SIRET 27850001200184, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LA ROCHE SUR YON (85002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 409 m² · Variation nette totale : 409 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²409 m²0 m²0 m²0 m²409 m²409 m²
Total0 m²409 m²0 m²0 m²0 m²409 m²409 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée409 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)409 m²
Superficie du terrain904 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite409 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08529514H0031
  • Code commune INSEE : 85295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Treize Septiers (85600). Les travaux prévoient la création de 409 m²; la surface après travaux atteint 409 m². Le terrain couvre 904 m².

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