Permis de construire à Trans-En-Provence (83720) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08314123K0036 délivré le 2023/09/08 à TRANS-EN-PROVENCE autorise une construction neuve pour un programme de 98 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par C.A.F.T, le programme résidentiel autorise la construction de 98 m² sur 659 chemin du Cassivet. Déposé en été 2023, autorisé le 8 septembre 2023 par la commune de TRANS-EN-PROVENCE. Implanté 659 chemin du Cassivet, à Trans-En-Provence (83720), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C.A.F.T.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 440 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 98 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 98 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
TRANS-EN-PROVENCE compte 6 285 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 659 chemin du Cassivet, Trans-En-Provence (83720).
C.A.F.T (SIREN 899224976, SIRET 89922497600014, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MANDELIEU LA NAPOULE (06210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 98 m² · Variation nette totale : 98 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Total
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
98 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
98 m²
Superficie du terrain
6 440 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite98 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Trans-En-Provence (83720). Les travaux prévoient la création de 98 m²; la surface après travaux atteint 98 m². Le terrain couvre 6 440 m².
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